Conseil municipal – Ville de Bègles – 18/05/2021 Salle Jean Lurçat, 18 mai 2021-18 mai 2021, Bègles.

Conseil municipal – Ville de Bègles – 18/05/2021
Salle Jean Lurçat, le mardi 18 mai à 18:30
Le prochain Conseil municipal de Bègles aura lieu mardi 18 mars 2021, à 18h30. Cette séance sera retransmise en direct sur le site Internet [www.mairie-begles.fr](https://www.mairie-begles.fr) et sur la [page Facebook officielle de la Ville](https://www.facebook.com/villedebegles). Découvrez dès à présent l’ordre du jour : DELIBERATIONS 1. « SOS MEDITERRANEE » ADHESION A LA PLATEFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – E. LUCBERNET et A. COHEN-LANGLAIS 2. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION AVENIR PAPETERIE DE BEGLES – M. CHAUVET 3. MECENAT : CHARTE ETHIQUE DE LA VILLE DE BEGLES POUR SES RELATIONS AVEC SES MECENES ET DONATEURS – ADOPTION – N. BENJELLOUN-MACALLI 4. DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU PNA – PROGRAMME NATIONAL D’ALIMENTATION – PROGRAMME EDUCATION A L’ALIMENTATION PORTE PAR LA CUISINE CENTRALE – L. DESVALOIS 5. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE AU TITRE DU FDAEC 2021 – A. DESBATS 6. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE POUR LA REFECTION DE LA TOITURE DE L’ECOLE MATERNELLE BUISSON – A. DESBATS 7. DEMANDE D’INSCRIPTION DE LA VILLE DE BEGLES DANS LE DISPOSITIF CAP 33 MIS EN PLACE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE – F. DARCOS 8. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION LE RADIS NOIR EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE DE LA COVID19 – M. CHAUVET 9. EXONERATION DE 2 MOIS DE LOYERS DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19 – M. CHAUVET 10. EXONERATION DE 2 MOIS DE REDEVANCES D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19 – M. CHAUVET 11. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ET LA VILLE DE BEGLES POUR LA MISE EN OEUVRE DU RAPPEL A L’ORDRE – P. LABADIE 12. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE KEOLIS BORDEAUX METROPOLE ET LA VILLE DE BEGLES – P. LABADIE 13. ACQUISITION 36 RUE DU CHEVALIER DE LA BARRE A AQUITANIS – PARCELLE AL 713 – P. OUALLET 14. COMPLEXE TECHNIQUE DE L’ENVIRONNEMENT (CTE) – DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE – AVIS DE LA COMMUNE – P. OUALLET 15. DELAISSE FONCIER PARCELLE AL 237P A MADAME MAGNAN – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION – XM. FEDOU 16. DELAISSE FONCIER IMPASSE DUHOURQUET A MADAME ROBARDET ET MONSIEUR BLANC – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION – XM. FEDOU 17. DELAISSE FONCIER IMPASSE DUHOURQUET A MADAME ET MONSIEUR GUIMARD – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION – XM. FEDOU 18. LIGNES DIRECTRICES DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES – A. DESBATS 19. DETERMINATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE – A. DESBATS 20. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS – A. DESBATS 21. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET – A. DESBATS 22. ANNULATION TITRE DE RECETTE POUR TRAVAUX EFFECTUES D’OFFICE POUR COMPTE DE TIERS – A. DESBATS 23. REMISES GRACIEUSES DE DETTES – N. BENJELLOUN-MACALLI 24. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA VILLE À DIFFÉRENTS ORGANISMES – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 16 DU 29 SEPTEMBRE 2020 – M. LE MAIRE MOTION DONNANT AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA REFORME DE L’ASSURANCE CHOMAGE En raison des restrictions sanitaires, cette séance ne sera pas accessible au public.
Pas accessible au public
Conseil Municipal de la Ville de Bègles

Salle Jean Lurçat 20 rue Pierre et Marie Curie 33130 Bègles Bègles Gironde


Dates et horaires de début et de fin (année – mois – jour – heure) :
2021-05-18T18:30:00 2021-05-18T22:00:00