Conseil municipal – Ville de Bègles – 07/12/2021 Salle Jean Lurçat, 7 décembre 2021, Bègles.

Conseil municipal – Ville de Bègles – 07/12/2021
Salle Jean Lurçat, le mardi 7 décembre à 18:00
Le prochain Conseil municipal de Bègles aura lieu mardi 7 décembre 2021, à 18h00. Cette séance sera retransmise en direct sur le site Internet [www.mairie-begles.fr](https://www.mairie-begles.fr) et sur la [page Facebook officielle de la Ville](https://www.facebook.com/villedebegles). DÉLIBÉRATIONS 1. CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS 2022 AGENCE LOCALE DE L’ÉNERGIE ET DU CLIMAT / VILLE DE BÈGLES – ADHÉSION ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION 2. PARC DES SOEURS DE LA CHARITÉ – CONVENTION D’ANTICIPATION FONCIÈRE – AUTORISATION DE SIGNATURE 3. CONCOURS POUR LA RÉALISATION DU VISUEL DE « LA MORUE EST DANS LA PLAGE » 4. DEMANDE DE MÉCÉNAT ET PARTENARIAT AUPRÈS DE PARTENAIRES PRIVÉS POUR LA 2NDE ÉDITION DE « LA MORUE EST DANS LA PLAGE » 5. DEMANDE D’INSCRIPTION DE LA VILLE DE BÈGLES DANS LE DISPOSITIF « OBJECTIF NAGE » MIS EN PLACE PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA GIRONDE 6. DEMANDE D’INSCRIPTION DE LA VILLE DE BÈGLES DANS LE DISPOSITIF « CAP 33 » MIS EN PLACE PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA GIRONDE 7. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DOJO BÉGLAIS POUR LA PARTICIPATION A L’EUROPA LIGUE DE PRAGUE 8. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LE DÉVELOPPEMENT ET LA GESTION D’UNE CARTE JEUNE PARTAGÉE ENTRE PLUSIEURS COMMUNES 2022-2024 9. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT TRIENNALE 2022-2024 AVEC LA MISSION LOCALE DES GRAVES 10. CONVENTION TRIENNALE 2022-2024 DE LA VILLE AVEC L’ASSOCIATION SAGE RELATIVE AU SERVICE SOCIAL D’INTÉRÊT ECONOMIQUE GÉNÉRAL DE GESTION D’ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS 11. PARTENARIAT AVEC UNE NOUVELLE ASSOCIATION DANS LE CADRE DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) 12. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA MISSION DE MÉDIATION SOCIALE ENTRE LE GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC BORDEAUX MÉTROPOLE MÉDIATION ET LA VILLE DE BÈGLES 13. TARIFS APPLICABLES AUX DROITS DE PLACE SUR LA STATION DE TAXIS ET SUR LES MARCHÉS FORAINS À COMPTER DU 1er JANVIER 2022 14. OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – GRILLE DES TARIFS 2022 AU TITRE DE L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 15. EXONÉRATION DE 4 MOIS DE LOYER DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE – FÉDÉRATION DES MUSULMANS DE GIRONDE 16. DÉLIBÉRATION COMPLÉMENTAIRE – DÉCLASSEMENT ET CESSION PARCELLE BN 4 17. OUVERTURES DOMINICALES DÉROGATOIRES 2022 18. RAPPORT SOCIAL UNIQUE AU 31/12/2020 (DONNÉES SOCIALES) 19. EXPÉRIMENTATION DU TÉLÉTRAVAIL 20. MUTUALISATION DE SERVICES AVEC BORDEAUX MÉTROPOLE – CYCLE 6 21. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS 22. CRÉATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEURS DANS LE CADRE DU RECENSEMENT DE LA POPULATION 23. 1ER VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES AU TITRE DE L’ANNÉE 2022 24. 1ER VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE, ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE LA VILLE DE BEGLES, AU TITRE DE L’ANNEE 2022 25. 1ER VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL L’ESTEY, ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA VILLE DE BEGLES, AU TITRE DE L’ANNEE 2022 26. AUTORISATION DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 27. APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLETC DU 9 NOVEMBRE 2021 28. MUTUALISATION – RÉVISIONS DE NIVEAU DE SERVICES 2021 29. DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET 30. ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES 2021 31. DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE DE DOCUMENTATION ET DE RECHERCHE « LA MÉMOIRE DE BORDEAUX MÉTROPOLE » 32. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – DÉSIGNATION DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 11 DU 16 JUILLET 2020 33. MOTION POUR UN ACCUEIL DIGNE ET INCONDITIONNEL DES PERSONNES MIGRANTES
Pas accessible au public
Conseil Municipal de la Ville de Bègles

Salle Jean Lurçat 20 rue Pierre et Marie Curie 33130 Bègles Bègles Gironde


Dates et horaires de début et de fin (année – mois – jour – heure) :
2021-12-07T18:00:00 2021-12-07T23:59:00