Conseil municipal de Montaigu-Vendée – février 2022 Salle des Fêtes – Montaigu, 1 février 2022, Montaigu-Vendée.

Conseil municipal de Montaigu-Vendée – février 2022
Salle des Fêtes – Montaigu, le mardi 1 février à 19:30
Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le **mardi 1er février 2022 à 19h30** à la Salle des Fêtes de Montaigu. **L’ordre du jour sera le suivant :** **1. Moyens Généraux** * Approbation des comptes administratifs 2021 ; * Approbation des comptes de gestion 2021 ; * Bilan annuel des transactions foncières et immobilières 2021 ; * Affectation du résultat de la section de fonctionnement – budget général et budget immobilier de commerce de proximité ; * Ouverture des autorisations de programmes – Crédits de paiements (école Jules Verne et école les Jardins) ; * Vote des budgets primitifs 2022 ; * Vote de la dotation d’animation locale 2022 ; * Mise à jour de la convention d’instruction entre Terres de Montaigu et ses communes membres ; * Convention de reversement de la taxe d’aménagement des secteurs à vocation économique ; * Modification du RIFSEEP ; * Plan d’actions égalité professionnelle – Femmes / Hommes ; * Création de postes et modification du tableau des effectifs ; * Recours à du personnel contractuel pour répondre à un surcroît temporaire d’activité ; * Emploi d’un collaborateur de cabinet ; * Mise à disposition du collaborateur de cabinet à Terres de Montaigu. **2. Vie locale, culturelle et sportive** * Dotations et subvention aux bibliothèques de proximité au titre de l’année 2022 ; * Approbation de l’avant-projet définitif du terrain synthétique et demande de subventions – Montaigu. **3. Education, familles et cohésion sociale** * Validation du préprogramme et du lancement du concours du groupe scolaire Jules Verne – Montaigu ; * Appel à projet « Sécurisation des établissements scolaires » ; * Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire au titre du Fonds Régional Jeunesse et Territoires pour le Pôle du Prieuré – Saint Georges de Montaigu ; * Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire au titre du Fonds Régional Jeunesse et Territoires pour le projet de multi-accueil et d’extension du restaurant scolaire – Saint Hilaire de Loulay ; * Approbation de l’avant-projet définitif – Extension du restaurant scolaire de Boufféré et demandes de subventions (DSIL, Aide de la Région) ; * Subventions aux associations gestionnaires de services petite Enfance et Enfance ; * Subvention exceptionnelle ARSB – Boufféré. **4. Environnement mobilités et aménagement du territoire** * Convention SyDEV – Eclairage public du terrain synthétique au Pôle Sportif Maxime Bossis – Montaigu ; * Convention de servitude de passage Place de la Fontaine – Saint Georges de Montaigu ; * Approbation de la désaffectation et du déclassement de l’espace vert Rue de la Fontaine – Saint Georges de Montaigu ; * Approbation de l’avant-projet définitif du lotissement la Nobenne II – Saint Hilaire de Loulay ; * Approbation de la rétrocession de la première partie des équipements publics de l’opération les Jardins du Chemin Neuf – Saint Hilaire de Loulay ; * Désaffectation et déclassement d’un chemin Rural les Landes de Roussais – Saint Hilaire de Loulay ; * Cession foncière au profit de Terres de Montaigu – Communauté d’Agglomération Les Landes de Roussais – Saint Hilaire de Loulay ; * Zone d’Aménagement Concerté Habitat de la Gare – Enjeux de l’opération et lancement d’une consultation pour désigner une assistance à maitrise d’ouvrage – Montaigu et Saint Hilaire de Loulay. **5. Informations diverses**

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 1er février 2022 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

Salle des Fêtes – Montaigu Place de l’Hôtel de Ville, 85600 Montaigu-Vendée Montaigu-Vendée Montaigu Vendée


Dates et horaires de début et de fin (année – mois – jour – heure) :
2022-02-01T19:30:00 2022-02-01T22:30:00