Un conseil municipal se tiendra le lundi 18 mai 2020 à partir de 17h. Ce #CMRennes réunira un nombre restreint d’élus, dotés de procurations, et se tiendra exceptionnellement à l’Hôtel de #Rennes Métropole où les mesures de distanciation et gestes barrière sont plus faciles à organiser.

 
Ce conseil municipal est à suivre en direct sur metropole.rennes.fr, sur Youtube (youtube.com/Rennesvilleetm) mais aussi, et c’est une première, sur Facebook Live : facebook.com/metropole.renn


ORDRE DU JOUR

SAA Mme la Maire 1 Compte rendu sommaire du 3 février 2020 – Adoption – Ordre du jour et
déroulement de la séance du 18 mai 2020


SAA
CFIAG-1
M. Hervé 2 Administration générale – Délégations accordées à la Maire en vertu de
l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du
fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des
collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire
face à l’épidémie de covid-19


CFIAG-6 M Hervé 3 Action économique – Commerce – Délégations accordées à la Maire en
vertu de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 – Information des
Conseillers municipaux – Soutien au commerce rennais

CFIAG-7 M. Hervé 4 Action économique – Commerce – Délégations accordées à la Maire en
vertu de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 – Information des
Conseillers municipaux – Exonérations diverses en soutien à la vie
économique rennaise


CSCS-5 M. Morel 5 Interventions sociales et santé – Délégations accordées à la Maire en vertu
de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 – Information des
Conseillers municipaux – Achat et don de masque


DAJÉ/
DirCult
CCRECA-8
M. Lahais 6 Culture – Vie associative – Délégations accordées à la Maire en vertu de
l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 – Information des Conseillers
municipaux – Soutien à la vie associative


DEE
EEJS-7
Mme Briéro 7 Enseignement – Famille – Délégations accordées à la Maire en vertu de
l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 – Information des Conseillers
municipaux – Soutien aux familles rennaises
CSCS-4 M. Bourcier 8 Interventions sociales et santé – Action sociale et accompagnement des
publics – Provision pour diverses actions sociales – Affectation de crédits
2020


DEE
EEJS-1
Mme Briéro 9 Enseignement, formation – Écoles maternelles ou élémentaires publiques –
Préparation de la rentrée scolaire 2020 – Retraits et affectations d’emplois –
Avis du Conseil Municipal

DEE
EEJS-2
Mme Briéro 10 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires – Année
scolaire 2019-2020 – Ateliers périscolaires – Subventions aux associations –
Versement d’un acompte – Première affectation de crédits 2020


DirCult
CCRECA-1
M. Careil 11 Culture – Action culturelle – Aide à l’équipement – Provision – Première
affectation de crédits 2020 – Association Lillico – Convention financière
DirCult


CCRECA-2
M. Careil 12 Culture – Action culturelle – Provision – Dispositif « Les Rennais prennent
l’Art » – Deuxième affectation de crédits 2020
DirCult
CCRECA-3
M. Careil 13 Culture – Action culturelle – Projet art contemporain été 2020 – Affectation
de crédits 2020
DS
EEJS-3
M. Léziart 14 Sports et jeunesse – Animation sportive – Provision pour manifestations
sportives – Première affectation de crédits 2020
DAJÉ
CCRECA-5
M. Lahais 15 Sports et Jeunesse – Action socio-éducative – Provision pour animation
socio-éducative – Première affectation de crédits 2020
DAJÉ
CCRECA-6
M. Lahais 16 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Pôles multimédia de quartier –
Provision espace public numérique – Première affectation de crédits 2020
DAJÉ
CCRECA-4
M. Lahais 17 Sport et jeunesse – Action socio-éducative – Immeuble 10/12 Canal SaintMartin – Fédération Unie des Auberges de jeunesse – Convention
d’occupation de locaux – Deuxième avenant
DAJE
EEJS-4
M. Jégou 18 Sports et Jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des
jeunes – Provision pour projets étudiants – Deuxième affectation de crédits
2020
DSS

CSCS-2
M. Chardonnet 19 Interventions sociales et santé – Provision aide aux syndicats pour formation
et personnel – Affectation de crédits 2020


DPE
EEJS-5
Mme Krüger 20 Famille – Accueil du jeune enfant – Association Rennaise des Espaces Jeux
– Convention – Renouvellement


CFIAG 21 Aménagement et services urbains, environnement – Bâtiment Pasteur –
Livraison du Bâtiment – Évolution du programme et de l’enveloppe –
Approbation
DAUH
Foncier
CADD-2


M. Sémeril 22 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est –
Acquisition de lots parking
DAUH
Foncier
CADD-1


M. Sémeril 23 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas GrosChêne – Rue de la Marbaudais – Aménagement – Cession


DAUH
Foncier
CADD-3
M. Sémeril 24 Aménagement et services urbains, environnement – Rue Jean-Julien
Lemordant – Cession

DAUH
SA
CADD-4
M. Guillotin 25 Aménagement et services urbains, environnement – Opérations
d’aménagement – Site stratégique de la Vallée de la Vilaine – Prévalaye –
Port d’Apigné – Étude de faisabilité – Convention de partenariat avec la
Région Bretagne et Rennes Métropole


DJB
CADD-6
M. Guillotin 26 Aménagement et services urbains, environnement – Vie des quartiers
Association Vert le jardin – Convention de subventionnement


DATTP
CDLVQ-1
Mme Rousset 27 Aménagements et services urbains, environnement – Association Coop de
Maurepas – Projet La Cohue – Provision Actions quartiers – Affectation de
crédits 2020.
DJB
CADD-5
M. Guillotin 28 Aménagement et services urbains, environnement – Développement durable Espèces végétales exotiques envahissantes – Territoire rennais –
Convention d’étude et de recherche avec l’Agrocampus Ouest Actionco


CFIAG-2
M. Hervé 29 Action économique – Commerce – Diverses actions – Provision pour
animation commerciale – Première affectation de crédits 2020

SIE
CCRECA-7
Mme Bougeard 30 Relations internationales – Provision pour relations internationales –
Subventions aux associations ou organismes scolaires – Première affectation
de crédits 2020


SAA
CFIAG-3
M. Hervé 31 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire –
Compte rendu des mois de janvier et février 2020


DRH
CFIAG
32 Administration Générale – Personnel – Création d’emploi au titre de l’année
2020 – 1er complément


DRH
CFIAG-4
M. Chardonnet 33 Administration générale – Personnel – Agents contractuels – Précisions
d’emplois
DRH
CFIAG-8


34 Administration générale – Personnel – Mise en œuvre d’une prime
exceptionnelle pour les agents dans le cadre du plan de continuité d’activités
minimales
DEE
CEEJS-6


Mme Briéro 35 Administration générale – Personnel – Association Départementale des
Pupilles de l’Enseignement Public d’Ille-et-Vilaine – Subvention –
Convention de mise à disposition individuelle de personnel municipal

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